Règlement Intérieur
I - LES PRINCIPES GENERAUX :
L'Association ESCAPADE met à la disposition des usagers, sous réserve du respect du règlement intérieur, des moyens de développement d'activités éducatives et culturelles.
Par ces moyens, le centre de loisirs ESCAPADE contribue au développement de la personnalité des individus, sous toutes ses formes ainsi qu'à la pratique de la vie collective en veillant à s'adapter aux nouveaux besoins.
L'accueil de loisirs ESCAPADE est ouvert à tous dans le respect de la laïcité et des convictions individuelles. Toute propagande politique, syndicale ou tout prosélytisme religieux et tout mercantilisme sont interdits au sein du centre.
Cela implique donc le devoir de tolérance et le respect d'autrui dans sa personne et ses convictions et donc par conséquent le refus de toute brutalité physique ou morale.
L'adhésion à l'accueil de loisirs ESCAPADE vaut engagement à respecter le présent règlement.
Tout usager sera invité à quitter les lieux de l'accueil de loisirs (si nécessaire, avec l'aide de la police), s'il ne respecte pas ce présent règlement.
II - APPPLICATION DU REGLEMENT :
Le présent règlement s'applique à l'accueil de loisirs ESCAPADE, situé à l'adresse suivante :
association ESCAPADE. 100, rue des écoles 82370 CAMPSAS
Il s'applique également à tout lieu où se déroule une activité organisée par le centre.
Il peut être complété par des articles propres à chaque structure.
1. Ouverture des locaux :
Les locaux sont ouverts au public selon les horaires affichés.
En dehors de ces horaires, ils peuvent être, après accord avec le bureau, ouverts pour les adhérents de l'accueil de loisirs pour des activités organisées par celui-ci et placées sous la responsabilité d'un animateur (salarié ou bénévole).
2. Incendie :
La sécurité est l'affaire de tous. Tout usager, et donc tout adhérent doit respecter les consignes affichées dans le centre. Tout responsable devra prendre connaissance des consignes de sécurité affichées.
3. Médicaments :
Aucun médicament ne peut être laissé à la libre disposition des mineurs. Seuls pourront être remis au responsable adulte qui les administrera à l'enfant, les médicaments faisant l'objet d'une ordonnance ; celle-ci devra être communiquée au responsable par les parents ou leurs représentants.
4. Tabac ; Alcool et produits illicites :
Il est interdit de fumer au sein de l'accueil de loisirs.
L'introduction et la consommation de boissons alcoolisées est interdite dans le centre et est soumise à l'autorisation du directeur sous contrôle du bureau. Elles pourront être exceptionnellement autorisées par le bureau, pour une manifestation ponctuelle.
L'introduction et l'usage de produits illicites sont interdits dans le centre.
5. Objets dangereux :
L'introduction de tout objet personnel pouvant être dangereux ( cutters, couteaux, aérosols, etc…) est interdite dans le centre.
La possession de briquets et allumettes est soumise à l'autorisation du responsable de l'activité.
Les appareils à flamme, le branchement d'appareils électriques ( audio visuels…) sont soumis à l'autorisation du responsable de l'activité, voire du directeur.
6. Objets de valeur et effets personnels :
Il est recommandé aux familles de veiller à ce que les mineurs n'aient sur eux aucun objet de valeur (bijoux, vêtements de valeur, etc…) et aucune somme importante d'argent. En cas de perte ou vol, la responsabilité de l'Association ESCAPADE ne pourra être engagée que si l'objet a été confié à un responsable de l'association.
Afin de réduire les cas de perte ou vol, les vêtements, sacs et objets personnels de chaque adhérent ou usager doivent être marqués à leur nom.
7. Accidents :
En cas d'accident corporel ou matériel dans le centre, sur le trajet ou durant une activité organisée par l'association, tout adhérent ou toute personne victime ou témoin doit avertir dans les plus brefs délais, le responsable de l'activité ; à charge pour lui de prévenir le directeur d'ESCAPADE ou son représentant.
8. Tenue - Comportement :
Les animaux ne sont pas autorisés dans le centre, mêmes tenus en laisse.
Tout visiteur est tenu de s'adresser au bureau du directeur.
Les usagers doivent avoir une tenue décente et une attitude correcte, au sein du centre et lors des activités.
L'exposition et le dépôt d'objets, d'affiches, de documents ou de journaux sont soumise à l'autorisation du directeur.
9. Dégradations :
Toute dégradation volontaire (locaux, matériel, mobilier, etc…) causée par les usagers ou adhérents sera à leur charge.
10. Mouvements :
Dans le cadre de l'activité, les mineurs ne peuvent se déplacer entre deux lieux d'animation que sous la responsabilité d'un animateur. Aucune sortie, en dehors des horaires prévus, n'est autorisée sans l'accord écrit ou oral des parents auprès du directeur.
Le lieu d'activité fixé par l'association est notifié aux parents lors de l'inscription ou sur le programme d'activité.
11. Sanctions :
Tout manquement à ce règlement intérieur pourra entraîner une sanction variable selon la gravité de la faute :
- Un avertissement oral auprès de l'intéressé ou de ses parents ou de ses représentants légaux lorsqu'il s'agit d'un mineur. Cet avertissement est donné par le responsable du groupe ou de la structure de l'association.
- Un avertissement écrit auprès de l'intéressé ou de ses représentants légaux lorsqu'il s'agit d'un mineur.
- L'exclusion temporaire de l'accueil de loisirs : celle-ci ne peut être prononcée qu'après une entrevue entre les représentants d' ESCAPADE et l'intéressé, accompagné s'il est mineur de ses représentants légaux.
- L'exclusion définitive : celle-ci ne peut être prononcée qu'après une entrevue entre les représentants d' ESCAPADE et l'intéressé, accompagné s'il est mineur de ses représentants légaux.
La chronologie de ces sanctions n'est pas obligatoire.
Le Conseil d'Administration